Boutique e-commerce (vêtements) - Gestion de la TVA internationale

Bonjour,

J'ai besoin d'aide pour tout savoir sur la gestion de la TVA à l'internationale concernant mon entreprise.

DESCRIPTION DE L'ENTREPRISE :
- Boutique e-commerce ouverte en Novembre 2021 mais ventes depuis février 2022
- Pas encore 10000€ de CA
- Vente de vêtements (shorts de bain)
- Le stock est actuellement en Turquie et nous envoyons les commandes de nos clients depuis La Poste - Istanbul mais dès que nous en aurons les moyens nous importerons le stock en France afin de livrer plus rapidement

PRIX DE NOS PRODUITS :
Short de bain modesty = 41,25€ H.T
TVA ventes UE 20% (8,25€) - Total = 49,50€
Les frais d'expéditions sont de = 9,50€

NOTRE DEMANDE :
1. Jusqu'à présent ça allait nos clients étaient uniquement en France puis nous avons eu la première commande en Belgique (on a lu que la TVA à mettre était 20% car union européenne et boutique ayant moins de 10K de CA nous pensons ne pas avoir fait de bêtises là-dessus)

2. Nous avons eu notre première vente en Suisse mais c'est hors union européenne et là nous pensons que c'est une erreur de notre part d'avoir gardé la TVA à 20% pour la Suisse non ? la douane nous enverra surement un message... que faut-il faire dans ce cas Mettre 0% de TVA ?

3. Comment automatiser notre inscription dans tous les pays du monde pour pouvoir vendre à l'international ? faut-il mettre 0% de TVA dans tous les pays hors UE ?
Des commandes peuvent arriver des Emirats à tout moment nous préférons anticiper au lieu de devoir rattraper nos erreur à chaque fois.

-------------------------------------------------

Je vous met si dessous nos demandes sur plusieurs réseaux pour que vous compreniez notre besoin, nous avons besoin de trouver un site d'expert comptable en ligne qui maitrisent le e-commerce et s'occupe de cette partie de la TVA international pour nous :

Publié sur un groupe facebook :
J'ai besoin d'une personne qui s'y connaisse sur woocommerce (wordpress) et en TVA, taxes internationales etc
L'entreprise est Française (produits expédiés depuis le Turquie)
Les produits actuellement présents en boutique coûtent
Short de bain modesty = 41,25€ H.T - TVA 20% (8,25€) - Total = 49,50€
Les frais d'expéditions sont de = 9,50€
ETAPE 1 :
J'aimerai qu'elle vérifie la partie "produit" pour voir si nous avons bien fait de :
1. cocher "ETAT DE LA TVA -> Taxable"
2. cocher "CLASSE DE LA TVA -> Standard"
ETAPE 2 :
J'aimerai ensuite qu'elle vérifie "Woocommerce -> Réglages -> TVA" afin de déterminer si nous avons également bien fait de cocher dans "options de TVA" :
1. "Tarifs saisis avec la TVA -> Non, je saisirai les tarifs HT" car nous avons entendu qu'il était préférable de cocher "Oui, je saisirai les tarifs TTC" si nous vendons à des particuliers mais dès que nous touchons à cette partie "Options de TVA" tout change dans le panier, le prix n'est plus le bon
2. Vérifier "Calcul de la TVA basé sur -> Adresse de base de la boutique" nous pensons qu'il est préférable de mettre "adresse de livraison du client" pour que tous les clients de l'union européenne aient 20% et enlever la TVA pour les expéditions hors UE, est-ce correct ?
3. Ensuite dans la catégorie "Taux Standard" nous avons uniquement mis la France avec taux de TVA à 20% devons nous ajouter tous les pays ? Dernière modification : 09/06/2022 - par DonNour

Bonjour,

Des problèmes personnels m'ont empêché de répondre à votre interrogation dans des délais raisonnables. Je régularise et vous donne mon avis.

Dans votre situation, les ventes à destination de clients français ou plus généralement européens, relèvent des ventes à distance de biens importés, puisque les marchandises sont expédiées aux clients directement de la Turquie.

Comme vous l'avez mentionné, dès lors que votre CA est inférieur à 10000 €, la TVA française au taux de 20% pour les articles textiles est applicable, comme vous l'avez fait, semble-t-il. Au-delà de 10000 €, c'est la TVA du pays de destination qui s'applique.

Par contre, les ventes à destination de clients hors europe, (Suisse par exemple) constituent des exportations (et non des ventes à distance) qui sont exonérées de TVA, dans la mesure où vous pouvez justifier de l'envoi hors Europe, ce qui ne devrait pas poser de problème, avec les documents remis par votre transporteur.

Cordialement