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Une personne placée sous curatelle simple souhaite conserver son petit-fils comme curateur pour la gestion de ses affaires courantes. Celui-ci est toutefois bénéficiaire de son contrat d'assurance-vie. Elle souhaite modifier la clause bénéficiaire de ce contrat sans que son petit-fils ait connaissance du contenu de la nouvelle clause, afin de préserver la confidentialité de ses dernières volontés et d'éviter un conflit d'intérêts. Est-il possible de demander au juge la désignation d'un curateur ad hoc pour ce seul acte, et cette désignation permettrait-elle que le curateur habituel n'ait pas connaissance du contenu de la nouvelle clause bénéficiaire ?
Une personne placée sous curatelle simple souhaite conserver son petit-fils comme curateur pour la gestion de ses affaires courantes. Celui-ci est toutefois bénéficiaire de son contrat d'assurance-vie. Elle souhaite modifier la clause bénéficiaire de ce contrat sans que son petit-fils ait connaissance du contenu de la nouvelle clause, afin de préserver la confidentialité de ses dernières volontés et d'éviter un conflit d'intérêts. Est-il possible de demander au juge la désignation d'un curateur ad hoc pour ce seul acte, et cette désignation permettrait-elle que le curateur habituel n'ait pas connaissance du contenu de la nouvelle clause bénéficiaire ?
Bonjour.
Le petit-fils sait-il être bénéficiaire actuel ? N'a-t-il pas alors déjà accepté la clause bénéficiaire ?
S'il ne sait pas qu'il est bénéficiaire, un formulaire de modification de clause ne devrait comporter que la nouvelle clause, pas l'ancienne ? Il ne saurait donc pas qu'il était ancien bénéficiaire.
Le petit-fils faisait partie des bénéficiaires dans l'ancienne clause. Il fait toujours partie des bénéficiaires dans la nouvelle, mais de façon moindre.
Je ne sais pas s'il était informé de l'ancienne clause.
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