Conditions sanitaires d'un élevage amateur de poules

Question

1 message

07/02/2023 19:51

Bonjour, un élevage amateur de poules et coqs doit-il faire l'objet d'un contrôle sanitaire vis-à-vis des risques d'épidémies telle la grippe aviaire H5N1 ou autres virus ou bactéries ? Bien cordialement. Dernière modification : 07/02/2023 - par Michoute

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Visiteur · Answer 1 · 07/02/2023

07/02/2023 20:10

Bonjour,

C'est évident. Demandez déjà conseil à votre vétérinaire.

Marck.ESP · Answer 2 · 07/02/2023

Superviseur

8830 messages

07/02/2023 22:13

Bonsoir
Uniquement si les préfectures ou les mairies ont édicté des règles en la matière, en plus de celles qui régissent les élevages familiaux.
__________________________
Ces forums sont ouverts à toutes et tous. Ici, le respect est la règle n°1. (°_°)...
Nos informations juridiques doivent rester compréhensibles par tous et ne prétendent pas remplacer l'expertise d'un avocat ou d'un notaire.

Cousinnestor · Answer 3 · 11/02/2023

1009 messages

11/02/2023 15:59

Hello !

Lectures probablement pertinentes selon l'ampleur de l'élevage amateur que vous envisagez Michoute :

https://demarchesadministratives.fr/demarches/que-dit-la-loi-sur-le-fait-dinstaller-un-poulailler-dans-son-jardin

https://monpoulailler.fr/legislation-poulailler-que-dit-la-loi/

A+
__________________________
"Nul n'est censé ignorer la loi" n'induit pas qu'on doive connaître la loi, mais qu'elle s'impose même si on l'ignore... ça dit aussi que personne n'est au-dessus de la loi.