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Nous avons fait construire il y a un an, le tout à l'égout et les câbles EDF passent dans le chemin de la voisine.
Nous avons un droit de servitude signé devant notaire.
Nous allons faire un mur entre la voisine et nous, j'aimerais savoir si nous pouvons mettre une porte pour avoir accès au droit de servitude. Merci de me tenir au courant.
bjr,
il faut savoir ce que prévoit exactement le titre instituant votre servitude, est-ce une servitude de passage, une servitude de tréfonds pour les ouvrages souterrains.
cdt
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