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Le temps constitue l’un des paramètres fondamentaux du droit : il fixe les limites de l’action en justice et détermine le moment au-delà duquel une situation litigieuse bascule dans l’irrévocabilité.

Dans un monde interconnecté, les espaces virtuels se présentent comme des refuges pour le partage d’opinions et de récits personnels.

L’histoire judiciaire vient de sculpter un nouveau chapitre dans l’éternel duel entre mémoire collective et identité individuelle

L’arrivée de la technologie blockchain marque un tournant, dans le secteur du droit d’auteur, où la question de la preuve relative à l'origine et à la propriété des œuvres est cruciale.

Dans un arrêt très motivé de 20 pages de la Cour d’appel de Paris du 15 octobre 2025, la Cour prononce la résiliation judiciaire du contrat de travail d’un chef constructeur de Manoir H.

L’essor de l’intelligence artificielle transforme en profondeur de nombreux secteurs, peut-on librement utiliser des contenus protégés par le droit d’auteur pour entraîner ou perfectionner ces systèmes ?

C’est devenu un bruit de fond de notre quotidien. Un son que l’on redoute presque plus que l’alerte info d’un journal télévisé : la sonnerie du téléphone portable, affichant un numéro inconnu.

Au cœur du vertige numérique, où chaque clic peut sculpter des destins ou pulvériser des réputations, une question hante les tribunaux du monde entier : qui contrôle le récit de nos vies à l’ère des plateformes omnipotentes ?

La liberté d’imiter constitue le prolongement naturel de la liberté d’entreprendre : nul ne peut se voir interdire, de proposer des produits inspirés de ceux de ses concurrents

Le droit à l’oubli numérique, constitue un pilier majeur de la protection de la vie privée